Appel à projets Economie circulaire, recyclage et valorisation des déchets (Troisième clôture intermédiaire)
Le présent Appel à Projets vise à financer des projets innovants dans le domaine de l'économie circulaire, du recyclage et de la valorisation des déchets, dans l'objectif d'amener à une mise sur le marché de produits ou services nouveaux à l’horizon de 2 à 5 ans. L’AAP s’adresse aux entreprises susceptibles de développer des solutions innovantes : équipements, procédés, systèmes, services, usines.
Les projets attendus dans cet AAP peuvent porter sur un ou plusieurs des trois champs précisés ci-dessous :
- Eco-conception, réparation, économie de fonctionnalité ;
- Recyclage : collecte, tri et préparation des déchets et des matières qui en sont issues ;
- Transformation, utilisation et réintégration des matières issues de déchets dans de nouveaux produits.
Les projets devront, pour être éligibles, avoir un budget total supérieur à 2 M€. Les entreprises dont le budget est supérieur à 1 M€ seront aidées partiellement ou uniquement en avances remboursables. Tout projet demandant uniquement des subventions ne sera pas instruit. Il est obligatoire de contacter l'ADEME ([email protected]) au moins un mois avant le dépôt du dossier, pour une rencontre préalable.
Cet appel concerne la clôture du lundi 21 novembre 2016. (la clôture du 12/09/2016 est supprimée).
